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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2017 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au ministère des affaires étrangères)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2017 fixant les conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail au ministère des affaires étrangères)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 septembre 2017
Art. 1-1, Art. 1-2