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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-710 du 1er août 2023 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-710 du 1er août 2023 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2018-299 du 24 avril 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 4