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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-690 du 28 juillet 2023 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-690 du 28 juillet 2023 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-174 du 23 février 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 10, Art. 11


A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-174 du 23 février 2004
Art. 12 bis