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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-685 du 28 juillet 2023 modifiant le décret n° 2020-1782 du 30 décembre 2020 créant une indemnité spécifique pour travail de nuit pour les personnels de la police nationale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-685 du 28 juillet 2023 modifiant le décret n° 2020-1782 du 30 décembre 2020 créant une indemnité spécifique pour travail de nuit pour les personnels de la police nationale)



A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-1782 du 30 décembre 2020
Art. 3