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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)