Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016)
L'annexe de l'arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016 est remplacée par celle du présent arrêté.