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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-637 du 20 juillet 2023 relatif aux conditions d'avancement au grade de professeur des écoles hors classe à Mayotte)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-637 du 20 juillet 2023 relatif aux conditions d'avancement au grade de professeur des écoles hors classe à Mayotte)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1290 du 29 août 2007
Art. 15-1