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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-636 du 20 juillet 2023 modifiant le statut particulier des professeurs des écoles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-636 du 20 juillet 2023 modifiant le statut particulier des professeurs des écoles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-680 du 1 août 1990
Art. 2