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Article 241-2.05 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 241-2.05 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Matériel radioélectrique des navires naviguant exclusivement à partir des départements, territoires et collectivités d'outre-mer.



I.-Les navires exploités dans une zone sous couverture VHF d'une station côtière sont conformes à l'article 241-2.03.

II.-Les navires exploités hors de la couverture VHF d'une station côtière et armés en 3e, 4e et 5e catégorie de navigation sont conformes à l'article 241-2.03 et embarquent une balise EPIRB.

III.-Les navires armés en 1re et 2e catégorie de navigation sont conformes aux dispositions du chapitre 13 de la division 242.