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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/01/2021
au
21/07/2023
(Arrêté du 29 janvier 2021 relatif aux agrafes figurant sur la médaille de la défense nationale)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/01/2021
au
21/07/2023
(Arrêté du 29 janvier 2021 relatif aux agrafes figurant sur la médaille de la défense nationale)
La liste des agrafes géographiques et de spécialité est fixée en annexe du présent arrêté.