Articles

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 juillet 2023 établissant la liste des ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières ouverts au trafic international relevant du 3° de l'article 60-1 du code des douanes)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 18 juillet 2023 établissant la liste des ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières ouverts au trafic international relevant du 3° de l'article 60-1 du code des douanes)

AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES


Aisne


Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons.


Allier


Vichy-Charmeil.


Hautes-Alpes


Gap-Tallard.


Alpes-Maritimes


Nice-Côte d'Azur, Cannes-Mandelieu.


Ardennes


Charleville-Mézières, Aérodrome de Sedan-Douzy.


Aube


Troyes-Barberey.


Aude


Carcassonne-Salvaza.


Aveyron


Rodez-Aveyron.


Bouches-du-Rhône


Marseille-Provence.


Calvados


Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie.


Charente


Angoulême-Cognac.


Charente-Maritime


La Rochelle-Ile de Ré.


Cher


Bourges.


Corrèze


Brive-Souillac.


Corse-du-Sud


Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse.


Haute-Corse


Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine.


Côte-d'Or


Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel.


Côtes-d'Armor


Lannion, Saint-Brieuc - Armor.


Dordogne


Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.


Doubs


Besançon-Thise, Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.


Drôme


Valence-Chabeuil.


Finistère


Brest, Morlaix-Ploujean, Quimper-Bretagne.


Gard


Nîmes-Grande-Provence-Méditerranée.


Haute-Garonne


Toulouse-Blagnac, Toulouse-Francazal.


Gers


Auch-Gers.


Gironde


Bordeaux-Mérignac.


Hérault


Béziers-Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée.


Ille-et-Vilaine


Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques.


Indre


Châteauroux-Déols.


Indre-et-Loire


Tours-Val de Loire.


Isère


Grenoble- Alpes-Isère, Grenoble-Le Versoud.


Jura


Champagnole-Crotenay, Dole-Tavaux, Lons-le-Saunier-Courlaoux, Saint-Claude-Pratz.


Loir-et-Cher


Blois-Le Breuil.


Loire


Roanne-Renaison, Saint-Etienne-Loire.


Loire-Atlantique


Ancenis, La Baule-Escoublac, Chateaubriand-Pouancé, Nantes-Atlantique, Saint-Nazaire-Montoir.


Loiret


Orléans Bricy, Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel.


Lot


Cahors-Lalbenque.


Lot-et-Garonne


Agen-La Garenne.


Maine-et-Loire


Angers-Marcé, Cholet, Saumur.


Manche


Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville.


Marne


Châlons-Vatry, Reims-Champagne.


Mayenne


Laval-Entrammes.


Meurthe-et-Moselle


Nancy-Essey.


Morbihan


Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.


Moselle


Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines.


Nièvre


Nevers-Fourchambault.


Nord


Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain.


Oise


Beauvais-Tillé.


Pas-de-Calais


Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque.


Puy-de-Dôme


Clermont-Ferrand-Auvergne.


Pyrénées-Atlantiques


Biarritz-Pays Basque, Pau-Pyrénées.


Hautes-Pyrénées


Tarbes-Lourdes-Pyrénées.


Pyrénées-Orientales


Perpignan-Rivesaltes.


Bas-Rhin


Strasbourg-Entzheim.


Haut-Rhin


Bâle-Mulhouse, Colmar-Houssen.


Rhône


Lyon-Saint-Exupéry, Lyon-Bron.


Haute-Saône


Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey.


Saône-et-Loire


Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan.


Sarthe


Le Mans-Arnage.


Savoie


Courchevel, Chambéry - Aix-les-Bains, Chambéry-Challes-les-Eaux.


Haute-Savoie


Annecy - Haute-Savoie, Annemasse, Megève.


Paris


Paris - Issy-les-Moulineaux.


Seine-Maritime


Dieppe-Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine.


Seine-et-Marne


Meaux, Lognes, Melun-Villaroche.


Yvelines


Toussus-le-Noble.


Somme


Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Bray, Péronne.


Tarn


Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet.


Var


La Môle-golfe de Saint-Tropez, Le Castellet, Toulon-Hyères.


Vaucluse


Avignon.


Vendée


Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie,


Vienne


Poitiers-Biard-Futuroscope.


Haute-Vienne


Limoges-Bellegarde.


Vosges


Epinal-Mirecourt.


Yonne


Auxerre-Branches, Joigny, Saint-Florentin.


Seine-Saint-Denis


Paris-Le Bourget, Paris-Charles-de-Gaulle.


Val-de-Marne


Paris-Orly.


Val-d'Oise


Pontoise-Cormeilles-en-Vexin.


Monaco


Monaco-Héliport


Guadeloupe


Marie-Galante, Pointe-à-Pitre-Le-Raizet.


Saint-Martin


Saint-Martin-Grand-Case.


Martinique


Martinique-Aimé-Césaire.


Guyane


Cayenne-Félix-Éboué.


La Réunion


La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds.


Mayotte


Dzaoudzi-Pamandzi.


Nouvelle-Calédonie


Aéroport international de Nouméa La Tontouta, Lifou, Magenta


Saint-Barthélémy


Aéroport de Saint-Barthélémy.


Polynésie française


Tahiti-Faaa.


Saint-Pierre-et-Miquelon


Saint-Pierre Pointe Blanche