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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 juillet 2023 établissant la liste des ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières ouverts au trafic international relevant du 3° de l'article 60-1 du code des douanes)

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 juillet 2023 établissant la liste des ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières ouverts au trafic international relevant du 3° de l'article 60-1 du code des douanes)

PORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES


Alpes-Maritimes


Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, Marina de la Baie-des-Anges, Menton, Nice, Port Pierre Canto, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Théoule-sur-Mer, Villefranche-sur-mer, Villeneuve-Loubet.


Ardennes


Port de Givet.


Aube


Port de l'Aube.


Aude


Port-la-Nouvelle.


Bouches-du-Rhône


Arles, Berre-l'Étang, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, La Mède, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer.


Calvados


Caen-Ouistreham, Honfleur, Port-en-Bessin.


Charente-Maritime


La Rochelle-Vieux Port, La Rochelle-La Pallice, La Rochelle-Les Minimes, Rochefort-sur-Mer, Royan, Tonnay-Charente.


Corse-du-Sud


Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano.


Haute-Corse


Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent.


Côte-d'Or


Pagny-la-Ville, Saint-Jean-de-Losne.


Côtes-d'Armor


Saint-Brieux-Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Tréguier.


Drôme


Valence.


Finistère


Brest, Concarneau, Roscoff.


Gard


Le Grau-du-Roi, Port-Camargue.


Gironde


Arcachon, Grand port maritime de Bordeaux.


Hérault


Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras.


Ille-et-Vilaine


Saint-Malo, Redon.


Isère


Salaise-sur-Sanne.


Landes


Capbreton.


Loire-Atlantique


Le Croisic, Donges raffinerie, Nantes-Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe.


Manche


Carteret, Cherbourg, Dielette, Granville, Portbail.


Meurthe-et-Moselle


Nancy-Frouard.


Morbihan


Lorient, Vannes.


Moselle


Thionville-Illange, Metz.


Nord


Dunkerque.


Pas-de-Calais


Boulogne-sur-Mer, Calais.


Pyrénées-Atlantiques


Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz.


Pyrénées-Orientales


Port-Vendres.


Bas-Rhin


Lauterbourg, Strasbourg.


Haut-Rhin


Colmar Neuf-Brisach, Huningue, Ile Napoleon, Ottmarsheim.


Rhône


Lyon (port Edouard-Herriot), Villefranche-sur-Saône.


Saône-et-Loire


Chalon-sur-Saône, Mâcon.


Seine-Maritime


Antifer, Dieppe, Fécamp, Gonfreville raffinerie, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Saint-Jean de Folleville (terminal de Radicatel), port du Trait, Le Tréport.


Yvelines


Limay.


Var


Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, La Seyne sur Mer, Toulon.


Vendée


Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie.


Yonne


Gron, Joigny.


Hauts-de-Seine


Gennevilliers.


Val-de-Marne


Bonneuil-sur-Marne.


Monaco


Monaco-Port de la Condamine.


Guadeloupe


Basse-Terre, Deshaies, Grand-Bourg de Marie-Galante, La Pointe Jarry, Marina de Rivière Sens, Pointe-à-Pitre, Saint-François.


Martinique


Fort-de-France, le Marin, Le Robert, Saint-Pierre, Trinité.


Guyane


Degrad des Cannes, Îles du Salut, Kourou, Larivot, Saint-Georges de l'Oyapock, Saint-Laurent du Maroni.


La Réunion


Le Port.


Mayotte


Longoni, Dzaoudzi.


Nouvelle-Calédonie


Port autonome de Nouméa.


Saint-Martin


Port de Commerce de Galisbay, Gare maritime de Marigot.


Saint-Barthélémy


Port de Gustavia.


Polynésie française


Papeete-Tahiti


Saint-Pierre-et-Miquelon


Port de Miquelon, Port de Saint-Pierre.


Iles Wallis-et-Futuna


Port de Mata Utu