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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées)


L'annexe au présent arrêté fixe, pour chacun des emplois mentionnés à l'article 1er, le montant de l'indemnité et la période de référence requise pour son versement.