Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 juillet 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 juillet 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)
L'annexe de l'arrêté du 15 juin 2023 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.