Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2019
Art. 4