Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 juillet 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 juillet 2023 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène)
Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé est qualifié de « négligeable » sur l'ensemble du territoire métropolitain.