Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009
Art. 7 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009
Art. Annexe VIII
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009
Art. 8