Départements |
RIVIERES ou PARTIE DE RIVIERES et canaux.
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GENRE DE NAVIGATION. | POINT jusqu'où s'éténd l'action de l'inscription maritime. | |
FLOTTABLES en trains. | NAVIGABLES par bâteaux. | |||
PYRENEES (-BASSES). |
Bidassoa |
Depuis Bordaruppia, territoire de Biriatou, jusqu'à l'Océan. |
Oudivar. | |
Bidouze |
Du pont de Came à l'Adour. | Came. | ||
Gave-de-Pau |
Du pont de Betaram, commune de Lestelle, à la limite du département des Landes. |
Point de navigation par bateaux. | Voir au département des Landes. | |
Gave-d'Oléron |
Depuis le pont d'Oléron jusqu'à la limite du département des Landes. |
idem. | Néant. | |
Laran |
Du pont de Bardos à son embouchure dans l'Adour. |
idem. | ||
Ardanabia |
De Pontorberry, commune de Briscous, à son embouchure dans l'Adour. |
idem. | ||
Nive |
A partir du confluent du torrent de Laurhibarre, à 2,500 mètres au-dessous de Saint-Jean-Pied- de-Port. |
De la commune de Cambo à son embouchure dans l'Adour. | Ustaritz (1re nass[e]). | |
Nivelle |
Du pont d'Ascaïn à l'Océan. | Olhagarry. | ||
Saison ou Gave-de-Mauléon |
D'Osserain à son embouchure dans le Gave d'Oléron. |
Point de navigation par bateaux. | Néant. | |
PYRENEES (-HAUTES). |
Neste |
Depuis la commune de Saint-Lary jusqu'au confluent de la Garonne près de Montrejeau,département de la Haute-Garonne. |
idem. | idem. |
RHIN (-BAS). |
Ill (1) |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Rhin. | idem. | |
Moder |
Depuis la commune de Stattmatten jusqu'au confluent du Rhin. | idem. | ||
Rhin (1) |
Sur tout son cours jusqu'à sa sortie de France. | idem. | ||
Sarre |
Sur tout son cours jusqu'à la limite du département de la Moselle. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
OBSERVATIONS. (1) Y compris les bras, canaux et dérivations dans lesquels on peut pénétrer en tout avec bateau de pêcheur. |
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Canal du Rhin au Rhône |
Sur tout son cours dans le département. | Néant. | ||
Canal de la Bruche |
Sur tout son cours. | idem. | ||
Ill |
A partir de Colmar jusqu'à la limite du département du Bas-Rhin. | idem. | ||
Rhin (1) |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Canal du Rhin au Rhône |
idem. | idem. | ||
Canal de Neufbrisac |
Sur tout son cours. | Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Rhône |
Sur tout son cours dans le département. |
Voir au département des Bouches-du-Rhône. | ||
Saône |
A partir du pont de Jonvelle. | Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Rhône. | Néant. | |
Coney |
Du pont de Selles à son embouchure dans la Saône. |
Point de navigation par bateaux. |
idem. | |
Lanterne |
Depuis Mersuay jusqu'à son embouchure dans la Saône. |
idem. | idem. | |
Saône |
A partir du pont de Jonvelle. | Depuis Gray jusqu'à la limite du département de la Côte-d'Or. | idem. | |
Arroux |
Depuis Gueugnon jusqu'à son embouchure dans la Loire. |
idem. | ||
Doubs |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Saône. |
idem. | ||
Loire |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Loire-Inférieure. | ||
Saône |
idem. | Néant. | ||
Seille |
A partir de Louhans jusqu'à son embouchure dans la Saône. |
idem. | ||
Canal du centre |
Sur tout son cours. | idem. | ||
OBSERVATIONS. ( 1) Y compris les bras, canaux et dérivations dans lesqueles ont peut pénétrer en tout temps [...] : bateau de pêcheur. |
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SARTHE. |
Loir |
A partir du moulin de la pointe au-desous de la commune de la Chartre. |
Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. |
Néant. |
Sarthe |
A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. | idem. | ||
SEINE. |
Marne |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Seine. | idem. | |
Seine |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Seine-Inférieure. | ||
Canal de Saint-Maur |
Sur tout son cours. | Néant. | ||
SEINE-INFERIEURE. |
Lézarde |
Depuis le pont aux chaînes de Harfleur jusqu'à la pointe du Hoc. | Harfleur. | |
Seine |
Sur tout son cours dans le département. | Poses, un peu a[...] du Pont-de-l'Arche. | ||
SEINE-ET-MARNE. |
Grand-Morin (1) |
A partir des écluses de Dammartin. | Depuis Tigeaux jusqu'au confluent de la Marne. | Néant. |
Marne |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Seine (2) |
idem. | Voir au département de la Seine-Inférieure. | ||
Yonne |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Seine. | Néant. | ||
Canal de Cornillon |
Sur tout son cours. | idem. | ||
SEINE-ET-OISE. |
Marne |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | |
Oise |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Seine. | idem. | ||
Seine |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Seine-Inférieure. | ||
OBSERVATIONS. (1) A l'exception du bras qui alimente le moulin d'Ebly. (2) A l'exception du ruisseau dit la Vieille-Seine, vis-à-vis Marolles, et de l'ancien lit de la Seine autour de l'île des Pauquets, commune de Tombe. |
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Mignon |
Du moulin neuf sous Mauzé à la limite du département de la Charente. | Néant. | ||
Sèvre niortaise |
A partir de Niort jusqu'à la limite du département de la Vendée. | Voir au département de la Charente-Inférieure. | ||
Canaux navigables aboutissant à la Sèvre et alimentés par ses eaux. |
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1° Canal dit de la Taillée, partant du port d'Arcay. |
Sur tout son cours. | Néant. | ||
2° Canal qui s'étand de la Broue- d'Arcay à la Grève. |
idem. | idem. | ||
3° La Vieille-Sèvre, partant du marais et allant rejoindre la nouvelle, en face de Coulon. |
idem. | idem. | ||
4° Canaux de Coulon à la Garette et à la Repentie. |
idem. | idem. | ||
5° Les canaux dits Conche-Bergère et de Maître-Jean. |
idem. | idem. | ||
6° Les ceintures près de la Sotterie, et celles dites de Brelet. |
idem. | idem. | ||
7° La dérivation de la Sèvre dite le bras de Sevrau. |
idem. | idem. | ||
Avre |
A partir du pont de Moreuil jusqu'à son embouchure dans la Somme. | idem. | ||
Affluents. |
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Petit-Avre |
Sur tout son cours. | idem. | ||
Luce |
Jusqu'à 1,000 mètres en remontant au-dessus de son embouchure. | idem. | ||
Somme |
De la Neuville-lès-Bray à son embouchure dans la mer. | Au pont Rémy. | ||
Affluents. |
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Hallu ou Querrieu |
Jusqu'au premier barrage en remontant. | Néant. | ||
Albert, Ancre ou Miraumont |
idem. | idem. | ||
Ancien lit de la Somme à Hangest |
Sur tout son cours. | Jusqu'au déversoir de Susomme. | ||
Petite-Somme ou rivière de Barabant |
idem. | idem. | ||
Canal de la Somme |
idem. | Jusqu'au barrage éclusé de Saint-Valery. | ||
TARN. |
Tarn |
De la digue des Moulins d'Alby, en amont du pont, à la limite du département de la Haute-Garonne. |
Néant. | |
TARN-ET-GARONNE. |
Garonne |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Gironde. | |
Tarn |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Garonne. | Néant. | ||
VAUCLUSE. |
Durance |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Rhône. |
Point de navigation par bateaux. | idem. |
Rhône |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département des Bouches-du-Rhône. | ||
VENDEE. |
Autise |
Du port de Souille au confluent de la Sèvre. | Néant. | |
Lay |
De Beaulieu, près Mareuil, à la mer. | Morteville, commune [de] la Bretonnière. | ||
Sèvre niortaise |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Charente-Inférieure. | ||
Vendée |
Depuis Fontenay jusqu'à son embouchure dans la Sèvre niortaise. | Néant. | ||
Vie |
A partir du lieu dit Pas-au-Peton, commune de Saint-Maixent, jusqu'à la mer. |
La Mussardière de [ : ] Maixent-sur-Vie. | ||
Canal de Luçon (1) |
Sur tout son cours. | Néant. | ||
VIENNE. |
Vienne | Depuis le pont de Chitré jusqu'à la limite du département d'Indre-et-Loire. | idem. | |
VOSGES. |
Fave |
A partir de 1,250 mètres au-dessous de la commune de Lubine, jusqu'à son embouchure dans la Meurthe. |
Point de navigation par bateaux. |
idem. |
OBSERVATIONS. (1) Concédé pour quarante-quatre ans, par ordonnance du 19 mai 1823. Le droit de pêche fait partie de la concession. |
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Goutte-de-la-Maix |
A partir de la scierie de la Maix, jusqu'à son embouchure dans la plaine. |
Point de navigation par bateaux. | Néant. | |
Meurthe |
A partir du confluent de la Fave jusqu'à la limite du département de la Meurthe. |
idem. | idem. | |
Moselle |
Du pont de la Vierge, au-dessus d'Epinal, jusqu'à la limite du département de la Meurthe. |
idem. | idem. | |
Plaine |
A partir de la scierie de Saint-Pierre, au-dessus de la commune de Raon-les-Eaux, jusqu'au confluent de la Meurthe. |
idem. | idem. | |
Rabodeau |
A partir de la scierie l'Abbé, commune de Moussey, jusqu'à son embouchure dans la Meurthe. |
idem. | idem. | |
Ravines |
Depuis la scierie Coichot, au-dessus de Ste-Praye, commune de Moy-en-Moutier, jusqu'à son embouchure dans la Meurthe. |
idem. | idem. | |
Taintroué |
A partir de la scierie de Rougiville, commune de Taintrux, jusqu' à son embouchure dans la Meurthe. |
idem. | idem. | |
Armançon |
Depuis Brienon jusqu'à son embouchure dans l'Yonne. | idem. | idem. | |
Cure |
Du pont d'Arcy à son embouchure dans l'Yonne. | idem. | idem. | |
Yonne |
Sur tout son cours. | A partir d'Auxerre, jusqu'à la limite du département de Seine-et-Marne. | idem. | |
Canal de Bourgogne |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Canal du Nivernais |
idem. |
idem. |
Vu pour être annexé à l'ordonnance du 10 juillet 1835.