Départements |
RIVIERES ou PARTIE DE RIVIERES et canaux.
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GENRE DE NAVIGATION. | POINT jusqu'où s'éténd l'action de l'inscription maritime. | |
FLOTTABLES en trains. | NAVIGABLES par bâteaux. | |||
INDRE-ET-LOIRE (Suite). |
Creuse |
Sur tout son cours. |
Du pont de Lauvernières à son embouchure dans la Vienne. |
Néant. |
Loire |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Loire-Inférieure. | ||
Masse |
A partir du barrage existant près du quai de la ville d'Amboise jusqu'à son embouchure dans la Loire. |
Néant. | ||
Vienne |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire. | idem. | ||
Canal de Berry |
idem. | idem. | ||
ISERE. |
Drac |
Du pont de Claix à son embouchure dans l'Isère. | Point de navigation par bateaux. | idem. |
Isère |
Sur tout son cours dans le département, depuis son entrée en France au-dessous de Montmeillan. |
idem. | ||
Rhône |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département des Bouches-du-Rhône. | ||
JURA. |
Ain |
A partir du pont de Navoy. | De la Chartreuse de Vaucluse à la limite du département de l'Ain. | Néant. |
Bienne |
Depuis Saint-Claude jusqu'à la limite du département de l'Ain. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Doubs |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Loue |
Depuis la commune de Cramans jusqu'à son embouchure dans le Doubs. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Canal du Rhin au Rhône |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
LANDES. |
Adour |
A partir de la commune d'Aire. | Depuis Saint-Sever jusqu'à son embouchure dans l'Océan. | Vinport, au dess[us de] Saubusse. |
Douze |
Depuis Roquefort jusqu'à sa jonction avec la Midouze. |
Point de navigation par bateaux. | Néant. | |
Luy |
A partir du moulin d'Oro jusqu'à son embouchure dans l'Adour. | La Bagnère, con[...] de Sorde. | ||
Midouze |
Depuis Mont-de-Marsan jusqu'à son embouchure dans l'Adour. | Néant. | ||
Gave d'Oléron |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Gave de Pau. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Gave de Pau |
Sur tout con cours. | Depuis Peyrehorade jusqu'à son embouchure dans l'Adour. | Demi-myriamètre au-dessus de Peyrehorade. | |
Cher |
Sur tout son cours dans le département. | Néant. | ||
Loire |
idem. | Voir au département de la Loire-Inférieure. | ||
Canal de Berry (1) |
idem. | Néant. | ||
Loire |
Sur tout con cours. |
De la Noirie au-dessus de Saint-Rambert à la limite du département de Saône-et-Loire. |
Voir au département de la Loire-Inférieure. | |
Allier |
Depuis Saint-Arcons jusqu'à la limite du département du Puy-de-Dôme. |
Point de navigation par bateaux. | Néant. | |
Loire |
Depuis Retournac jusqu'à la limite du département de la Loire. |
idem. | Voir au département de la Loire-Inférieure. | |
Erdre |
Depuis Nort jusqu'à son embouchure dans la Loire. | Néant. | ||
Loire |
Sur tout son cours depuis l'Océan. |
Thouaré ; (rive droite) au pignon oriental de la dernière maison du susdit bourg ; (rive gauche) à la maison de la Praudière. |
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Sèvre nantaise |
A patir du pont de Monnières jusqu'à son embouchure dans la Loire. |
Jusqu'à quatre lieues au-dessus de son embouchure dans la Loire. |
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Canal de Nantes à Brest |
Sur tout son cours dans le département. | Néant. | ||
OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est pas terminé. |
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LOIRET. |
Loire |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Loire-Inférieure. | |
Loiret |
De 640 mètres au-dessus du pont de Saint-Mesmin à son embouchure dans la Loire. |
Néant. | ||
Canal latéral à la Loire (1) |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
LOT. |
Dordogne |
Sur tout son cours. | Depuis Meyronnes jusqu'à la limite du département de la Dordogne. | Voir au département de la Gironde. |
Lot |
Sur tout son cours dans le département. | Néant. | ||
LOT-ET-GARONNE. |
Bayse |
De la digue de Nazareth à son embouchure dans la Garonne. | idem. | |
Garonne |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Gironde. | ||
Gers |
A partir du pont de Leyrac jusqu'au confluent de la Garonne. | Néant. | ||
Lot |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Garonne. | idem. | ||
MAINE-ET-LOIRE. |
Authion |
Depuis la chaussée de Vivy jusqu'au confluent de la Loire. | idem. | |
Dive (2) |
Depuis Pas-de-Jeu jusqu'au confluent du Thouet. | idem. | ||
Layon |
Du pont de Concourson jusqu'au confluent de la Loire. | idem. | ||
Loir |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Sarthe. | idem. | ||
Loire |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Loire-Inférieure. | ||
Maine |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Sarthe. | Néant. | ||
OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est pas terminé. (2) Cette rivière canalisée a été concédée pour 90 ans, par ordonnance du 9 octobre 182[.]. La pêche fait partie de la concession. |
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Mayenne | Sur tout son cours jusqu'au confluent de la Maine. | Néant. | ||
Oudon |
Du moulin sous Latour, en amont du pont de Ségré, à son embouchure dans la Mayenne. |
idem. | ||
Sarthe |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Maine. | idem. | ||
Thouet |
Du moulin de Couché, en amont de Montreuil-Bellay, au confluent de la Loire. |
idem. | ||
Couesnon |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans les grèves du Mont-Saint-Michel. |
Le port près la rivière de Sacey (commune de Sacey) et les moulins de Langle, près Antrain. |
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Douve |
De Saint-Sauveur-le-Vicomte au confluent de la Taute. | A sa jonction avec le Merdret. | ||
Madelaine |
De la chaussée de Beaute à son embouchure dans la Taute. | Chaussée de Beaute. | ||
Merdret |
De la chaussée de la Fière à son embouchure dans la Douve. | Néant. | ||
Sée |
De Tirpied, au-dessous d'Avranches, au Groin-du-Sud. | La ferme du Bas-Limon (commune de Tirpied) près Avranches. | ||
Selune |
Du pont de Ducey à son embouchure dans la baie du Mont-Saint-Michel. | Digue des moulins de Ducey. | ||
Sève |
Du pont de Beaute à son embouchure dans la Douve. | Pont de Beaute. | ||
Sienne |
Du pont de la Roque, commune de Monchaton, à son embouchure dans la Manche. |
Moulin d'Hienville, au delà du pont. | ||
Taute |
Du moulin de Ménil, près Marchesieux, à l'ancien passage du Grand-Vey. | Moulins de Bouhon. | ||
Terrette |
Du pont Boucher, commune de Saint-Pierre-d'Arthenay, à son embouchure dans la Taute. |
Néant. | ||
Vire |
Du pont de Vire, à Saint-Lô, à son embouchure dans la Manche. | La descente de Bourgaïs, près du pont Saint-Fremond. | ||
MARNE. |
Aube |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Seine. | Néant. | |
Chée |
A partir d'Alliancelles jusqu'à son embouchure dans la Saulx. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Marne (1) |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Ornain |
Sur tout son cours jusqu'au confluent de la Saulx. | Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Saulx |
Depuis Estrepy jusqu'à son embouchure dans la Marne. |
idem. | idem. | |
Seine |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Seine-Inférieure. | ||
Canal de la Planche-Coulon |
A partir de Heiltz-le-Maurupt jusqu'à sa réunion avec l'Ornain. |
Point de navigation par bateaux. | Néant. | |
Canal de Revigny |
Sur tout son cours jusqu'à sa réunion avec la Chée. |
idem. | idem. | |
MARNE (HAUTE-). |
Marne |
A partir de 200 mètres en aval du pont de Saint-Dizier jusqu'à la limite du département de la Marne. |
idem. | |
MAYENNE. |
Mayenne | A partir de la porte du moulin de Bellayer, au-dessous du vieux pont de Laval. | idem. | |
MEURTHE. |
Châtillon |
Depuis Cirey jusqu'à son embouchure dans la Vezouze. |
Point de navigation par bateaux. | idem. |
Meurthe |
Depuis la limite du département des Vosges. | Depuis Nancy jusqu'au confluent de la Moselle. | idem. | |
Moselle |
Sur tout son cours dans le département. | Du pont de Frouard à la limite du département de la Moselle. | idem. | |
Sarre-Rouge |
Depuis Abreschviller jusqu'à son embouchure dans la Sarre. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
OBSERVATIONS. (1) Sauf les droits résultant, pour un propriétaire particulier, d'un arrêt qui a acquis l'autorité de la chose jugée. |
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Sarre-Blanche |
A partir de 2,900 mètres au-dessus de de la commune d'Hermelange jusqu'à sa réunion avec la Sarre-Rouge. |
Point de navigation par bateaux. | Néant. | |
Sarre |
Du point de réunion de la Sarre-Rouge et de la Sarre-Blanche à la limite du département du Bas-Rhin. |
idem. | idem. | |
[...]al |
Depuis la Scierie-de-Marquis jusqu'à sa réunion avec la Vezouze. |
idem. | idem. | |
Vezouze |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | idem. | |
Canal des Salines de l'Est (1) |
idem. | |||
Meuse |
De Verdun à la limite du département des Ardennes. | idem. | ||
Ornain |
Depuis Bar-le-Duc jusqu'à la limite du département de la Marne. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Canal de Revigny |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | idem. | |
Aff |
De Gacilly à la rivière d'Oust. | idem. | ||
Arz |
A partir de deuxième pont d'Arz. |
idem. | ||
Oust |
Du pont de Malestroit à la limite du département d'Ille-et-Vilaine. | Deux lieues au-dessus d'Aucfer, vers Malestroit. | ||
Scorf |
Depuis Pont-Scorf jusqu'à la mer. | Moulin du Prince-Gorée. | ||
Vilaine |
Sur tout son cours jusqu'à la mer. | Brains, à quatre lieues au-dessus de Redon. | ||
Canal de Blavet |
Depuis Pontivy jusqu'à la mer. | Moulin de la Joie. | ||
Canal de Nantes à Brest (2) |
Sur tout son cours dans le département. | Néant. | ||
Moselle |
Sur tout son cours dans le département jusqu'à sa sortie de France. | idem. | ||
Sarre (3) |
idem. | idem. | ||
OBSERVATIONS. (1) Les travaux commencés pour l'ouverture de ce canal sont suspendus depuis 1814. (2) Ce canal n'est pas terminé. (3) Sauf partage avec la Prusse dans la partie qui sépare les deux royaumes. |
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NIEVRE. |
Allier |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire. | Néant. | |
Arron |
De la commune de Cercy-la-Tour à son embouchure dans la Loire. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
Loire |
Sur tout son cours dans le département. | Voir au département de la Loire-Inférieure. | ||
Yonne |
A partir du Pertuis-d'Armes jusqu'à la limite du département de l'Yonne. |
Point de navigation par bateaux. | Néant. | |
Canal latéral à la Loire (1) |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Canal du Nivernais (1) |
idem. | idem. | ||
NORD. |
Bourre |
Depuis l'embouchure du canal de Préavent jusqu'au confluent de la Lys. | idem. | |
Deule (Basse) (2) |
A partir de Lille jusqu'au confluent de la Lys. | idem. | ||
Deule (Haute) (2) |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Escaut |
Depuis Cambrai jusqu'à sa sortie de France. | idem. | ||
Lawe |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Lys. | idem. | ||
Lys (3) |
Sur tout son cours jusqu'à sa sortie de France. | idem. | ||
Sambre (4) |
A partir de Landrecies jusqu'à sa sortie de France. | idem. | ||
Scarpe |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Escaut. | idem. | ||
Canal de Bergues à Dunkerque |
Sur tout son cours. | idem. | ||
Canal de Bergues à Furnes |
idem. | idem. | ||
Canal de Bourbourg |
idem. | idem. | ||
Canal de la Colme |
idem. | idem. | ||
Canal de Condé |
idem. | idem. | ||
OBSERVATIONS. (1) Ce canal n'est pas terminé. (2) Cette rivière canalisée a été concédée par ordonnance du 16 septembre 1825. La pêche ne fait point partie de la concession. (3) Concédée pour vingt-neuf ans, par ordonnance du 16 septembre 1825. La pêche ne fait point partie de la concession. (4) Concédée pour cinquante-quatre ans [...] mois, par ordonnance du 8 février 1826. La pêche ne fait point partie de la concession. |
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Canal de Dunkerque à Furnes (1 |
Sur tout son cours. | Néant. | ||
Canal de Hazebrouch |
idem. | idem. | ||
Canal de Hondscôte |
idem. | idem. | ||
Canal de la Nieppe |
idem. | idem. | ||
Canal de Préaven |
idem. | idem. | ||
Canal de Saint-Quentin (2) |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Canal de la Sensée (3) |
Sur tout son cours. | idem. | ||
Aisne |
Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Oise. | idem. | ||
Oise |
Sur tout son cours dans le département. | idem. | ||
Canal latéral à l'Oise |
idem. | idem. | ||
Aa |
A partir de la vanne du Haut-Pont à Saint-Omer jusqu'à la mer. | L'écluse n° 63, dans les fortifications de la place de Gravelines. | ||
Canche |
De Montreuil à la mer. | Au bas de la ville de Montreuil. | ||
Deule (Haute-) (4) |
Sur tout son cours dans le département. | Néant. | ||
Lawe |
De Béthune à la limite du département du Nord. | idem. | ||
Lys |
D'Aire à la limite du département du Nord. | idem. | ||
Scarpe |
D'Arras à la limite du département du Nord. | idem. | ||
Canal d'Ardres |
Sur tout son cours. | idem. | ||
Canal de Calais à Saint-Omer |
idem. | idem. | ||
Canal de Guines |
idem. | idem. | ||
Canal de Neuf-Fossé |
idem. | idem. | ||
Canal de Saint-Michel |
idem. | idem. | ||
Allier |
Sur tout son cours. | A partir du pont de Brassac jusqu'à la limite du département de l'Allier. | idem. | |
Dore |
De commune de la Naud, au dessous de Courpierre, au confluent de l'Allier. |
Point de navigation par bateaux. | idem. | |
OBSERVATIONS. (1) Concédé pour soixante-huit ans, par ordonnance du 6 août 1828. La pêche ne fait point partie de la concession. (2) Concédé pour vingt-deux ans, par la loi du [...] 1827. La pêche fait partie de la concession. (3) Concédé pour quatre-vingt-dix-neuf ans, par la loi du 13 mai 1818. La pêche fait partie de la concession. (4) Même observation qu'au département du Nord. |