ANNEXE I-MANIFESTATION AÉRIENNE AUTRE QU'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (MAA)
MAA. 100-Exigences essentielles
MAA. 200-Exigences additionnelles
ANNEXE II-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC (SAP)
Chapitre Ier-Généralités (GEN)
SAP. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente
SAP. GEN. 105-Classification des spectacles aériens publics
SAP. GEN. 110-Organisateur
SAP. GEN. 115-Direction des vols
SAP. GEN. 120-Participation à un spectacle aérien public
Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT)
Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public
SAP. AUT. 100-Réception de la lettre d'intention
SAP. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la lettre d'intention
SAP. AUT. 110-Réponse à la lettre d'intention
SAP. AUT. 115-Réception de la demande d'autorisation
SAP. AUT. 120-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation
SAP. AUT. 125-Arrêté préfectoral d'autorisation
SAP. AUT. 130-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation
Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics
SAP. AUT. 200-Contrôle
SAP. AUT. 205-Ordre d'interruption
SAP. AUT. 210-Surveillance
Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics (ORG)
SAP. ORG. 100-Généralités
SAP. ORG. 105-Organisation d'un spectacle aérien public
SAP. ORG. 110-Organisation d'un spectacle aérien public simple
SAP. ORG. 115-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville
SAP. ORG. 120-Lettre d'intention
SAP. ORG. 125-Demande d'autorisation
Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics (OPS)
Section 1-Direction des vols
SAP. OPS. 100-Généralités
SAP. OPS. 105-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public
SAP. OPS. 110-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public simple
SAP. OPS. 115-Compétence du directeur des vols apprenti
SAP. OPS. 120-Cumul de fonctions
SAP. OPS. 125-Délégué militaire à la manifestation aérienne
SAP. OPS. 130-Directeur des vols militaire
SAP. OPS. 135-Engagement du directeur des vols
SAP. OPS. 140-Préparation du spectacle aérien public
SAP. OPS. 145-Autorité du directeur des vols
SAP. OPS. 150-Positionnement et moyens
SAP. OPS. 155-Compte-rendu
Section 2-Participation
SAP. OPS. 200-Formation théorique
SAP. OPS. 205-Expérience
SAP. OPS. 210-Fiche de participation et engagement du participant
SAP. OPS. 215-Conformité à l'autorité du directeur des vols
SAP. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public
SAP. OPS. 225-Conditions météorologiques
Section 3-Evolutions
SAP. OPS. 300-Restrictions de survol
SAP. OPS. 305-Distance du public
SAP. OPS. 310-Hauteurs minimales de vol
SAP. OPS. 315-Circulation en vol
SAP. OPS. 320-Evolution de parachutistes et parapentistes
Chapitre V-Démonstration de missions d'Etat (DME)
SAP. DME. 005-Champ d'application
SAP. DME. 100-Organisation
SAP. DME. 105-Participation
SAP. DME. 110-Déroulement
Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public
Appendice B-Formation des directeurs des vols
Appendice C-Formation des pilotes et télépilotes de présentation
ANNEXE III-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC D'AÉRONEFS SANS ÉQUIPAGE À BORD (SAPA)
SAPA. GEN. 005-Champ d'application
Chapitre Ier-Généralités (GEN)
SAPA. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente
SAPA. GEN. 105-Organisateur
SAPA. GEN. 110-Direction des vols
SAPA. GEN. 115-Participation
Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT)
Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord
SAPA. AUT. 100-Réception de la demande d'autorisation
SAPA. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation
SAPA. AUT. 110-Arrêté préfectoral d'autorisation
SAPA. AUT. 115-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation
Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
SAPA. AUT. 200-Contrôle
SAPA. AUT. 205-Ordre d'interruption
SAPA. AUT. 210-Surveillance
Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (ORG)
SAPA. ORG. 100-Généralités
SAPA. ORG. 105-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville
SAPA. ORG. 110-Dispositions spécifiques à l'accueil d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B
SAPA. ORG. 115-Demande d'autorisation
Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (OPS)
Section 1-Direction des vols
SAPA. OPS. 100-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant
SAPA. OPS. 105-Compétence du directeur des vols apprenti
SAPA. OPS. 110-Cumul de fonctions
SAPA. OPS. 115-Engagement du directeur des vols
SAPA. OPS. 120-Autorité du directeur des vols
SAPA. OPS. 125-Positionnement et moyens
SAPA. OPS. 130-Compte-rendu : participation d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B
Section 2-Participation
SAPA. OPS. 200-Formation théorique et expérience
SAPA. OPS. 205-Fiche de participation
SAPA. OPS. 210-Conformité à l'autorité du directeur des vols
SAPA. OPS. 215-Circulation dans la zone côté piste
SAPA. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord
SAPA. OPS. 225-Conditions météorologiques
Section 3-Evolutions
SAPA. OPS. 300-Restrictions de survol
SAPA. OPS. 305-Distance du public
SAPA. OPS. 310-Avitaillement et mise en route
Chapitre V-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur (INT)
SAPA. INT. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur
SAPA. INT. 105-Organisateur
SAPA. INT. 110-Caractéristiques de la plateforme
SAPA. INT. 115-Direction des vols
SAPA. INT. 120-Participation
SAPA. INT. 125-Service d'ordre et de secours
Chapitre VI-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation (AE)
SAPA. AE. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
SAPA. AE. 105-Organisateur
SAPA. AE. 110-Caractéristiques de la plateforme
SAPA. AE. 115-Participation
SAPA. AE. 120-Déroulement
Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord
Appendice B-Formation des directeurs des vols des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
ANNEXE IV-SERVICE D'ORDRE ET DE SECOURS D'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (ORS)
ORS. 005-Champ d'application
ORS. 100-Généralités
ORS. 105-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes civils ou hors aérodrome
ORS. 110-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes militaires
ORS. 115-Organisation du service d'ordre sur les voies d'accès
ORS. 120-Service de secours