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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juin 2023 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à La Réunion)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juin 2023 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à La Réunion)


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Chapitre X : Dispositions applicables à La Réunion, Art. A430-1, Art. A430-2