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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2023 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2021 organisant l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 juin 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe