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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2017
Art. 3, Art. 4