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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 juin 2023 relatif aux définitions transversales relatives à l'activité et aux surfaces agricoles à partir de la campagne 2023 dans le cadre de la politique agricole commune)

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ANNEXE 4
LISTE DES PLANTES NON COMESTIBLES


Il s'agit d'une liste négative exhaustive et utilisable sur l'ensemble du territoire hexagonal et de la Corse :


- l'ensemble des espèces de résineux (par exemple les pins, y compris le Douglas (Pseudotsuga menziesii), les Genévriers rampants/des alpes (Juniperus communis), les sapins (Abies sp.), le Cyprès (Cupressus), l'If (Taxus sp.) ;
- l'ensemble des espèces de fougères y compris la Fougère aigle (Pteridium aquilinum) ;
- les espèces épineuses y compris la Ronce (Rubus fruticosus), l'Eglantier (Rosa canina), le Prunelier (Prunus spinosa) ;


Néanmoins, les éléments constitués uniquement d'espèces épineuses peuvent être pris en compte lorsqu'ils présentent des traces visibles d'abroutissement.


- Airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) ;
- Azalée des alpes (Loiseleuria procobens) ;
- Buis (Buxus sempervirens) ;
- Ciste cotonneux (Cistus albidus) ;
- Ciste à feuille de laurier (Cistus laurifolius) ;
- Ciste jaune (Cistus halimifolius) ;
- Ciste ladanifère (Cistus ladanifère) ;
- Corroyère à feuilles de myrte (Coriaria myrtifolia) ;
- Grand jonc piquant (Joncus acutus) ;
- Laurier des bois/purgatif (Dapné Laureola) ;
- Faux houx/fragon (Ruscus aculeatus) ;
- Houx (Ilex) ;
- Polypodes dryoptère (Gymnocarpium dryopteris) ;
- Polypode du chêne (Polypodium interjectum) ;
- Raisin des alpes (Arctostaphylos alpina) ;
- Raisin d'ours (Arctostaphylos uva-ursi).