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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe II-1 (art. A212-1)