Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de formation initiale de certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'agriculture)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 février 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3