Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires relevant du ministre chargé de l'agriculture)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 2016
Art. 1, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. TITRE II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12