Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 2016 abrogeant l'arrêté du 11 juillet 1991 relatif à l'établissement de critères généraux de qualité et de pureté pour les arômes alimentaires)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juin 2016 abrogeant l'arrêté du 11 juillet 1991 relatif à l'établissement de critères généraux de qualité et de pureté pour les arômes alimentaires)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.