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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 avril 2020
Art. 2, Art. 4, Art. 8 bis, Sct. Annexes, Art. null