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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-453 du 9 juin 2023 relatif à l'évolution du dépistage des anticorps anti-A et anti-B immuns à l'occasion de chaque don de sang ou de composant du sang)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-453 du 9 juin 2023 relatif à l'évolution du dépistage des anticorps anti-A et anti-B immuns à l'occasion de chaque don de sang ou de composant du sang)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D1221-6, Art. D1221-13