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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2023 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Roanne (42))

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2023 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Roanne (42))


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3