Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2021 relatif aux concours de l'assistanat des hôpitaux des armées)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 janvier 2008
Sct. TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : JURYS DE CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE IV : CHOIX DES POSTES ET AFFECTATIONS, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III