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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-404 du 24 mai 2023 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Chartreuse (région Auvergne-Rhône-Alpes))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-404 du 24 mai 2023 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Chartreuse (région Auvergne-Rhône-Alpes))


Le classement du parc naturel régional de Chartreuse est renouvelé pour une durée de quinze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de :
1. Dans le département de l'Isère :
En totalité, les territoires des communes de :
Entre-Deux-Guiers, La Flachère, Merlas, Miribel-les-Échelles, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Aupre, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Étienne-de-Crossey, Plateau des Petites Roches, Saint-Joseph-de-Rivière, La-Sure-en-Chartreuse, Saint-Laurent-du-Pont, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Nicolas-de-Macherin, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont, Le Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas, Voissant,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barraux, Bernin, Biviers, La Buisse, Chapareillan, Corenc, Coublevie, Crolles, Fontanil-Cornillon, Lumbin, Meylan, Saint-Égrève, Saint-Ismier, Sainte-Marie-d'Alloix, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet, La Tronche, Voreppe ;
2. Dans le département de la Savoie :
En totalité, les territoires des communes de :
Apremont, Attignat-Oncin, Ayn, La Bauche, Corbel, Dullin, Les Échelles, Entremont-le-Vieux, Gerbaix, Lépin-le-Lac, Marcieux, Montagnole, Nances, Novalaise, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Baldolph, Saint-Cassin, Saint-Christophe, Saint-Franc, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Sulpice, Saint-Thibaud-de-Couz, Vimines,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barberaz, Cognin, Jacob-Bellecombette, Porte de Savoie, Myans.