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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-406 du 24 mai 2023 portant renouvellement du Conseil supérieur des sports de montagne)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-406 du 24 mai 2023 portant renouvellement du Conseil supérieur des sports de montagne)


Le Conseil supérieur des sports de montagne mentionné à l'article D. 142-26 du code du sport est renouvelé pour une durée de trois ans, à compter du 8 juin 2023.