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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-360 du 11 mai 2023 relatif à la déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés (AAH))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-360 du 11 mai 2023 relatif à la déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés (AAH))


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D821-8-1


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D821-2, Art. D821-5