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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2020 relatif à l'expérimentation nationale de centres de santé sexuelle d'approche communautaire et fixant la liste des établissements expérimentateurs)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2020 relatif à l'expérimentation nationale de centres de santé sexuelle d'approche communautaire et fixant la liste des établissements expérimentateurs)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2020
Art. ANNEXE I