Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture »)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aquaculture »)
L'annexe 1 de l'arrêté du 13 février 2023 susvisé est remplacé par l'annexe du présent arrêté.