Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/04/2018 (Arrêté du 16 avril 2018 abrogeant des arrêtés portant création d'unités capitalisables complémentaires)

Les arrêtés suivants sont abrogés au 31 décembre 2018 :

1° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique acrobatique " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

2° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique rythmique " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

3° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique artistique masculine " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

4° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " gymnastique artistique féminine " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

5° A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 19 août 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. Annexes (I à IV), Art. Annexe V