Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/03/2023 (Décret n° 2023-160 du 6 mars 2023 portant publication des résolutions MSC.175(79) (1), MSC.222(82) (2), MSC.260(84) (3), MSC.271(85) (4), MSC.352(92) (5), MSC.424(98) (6) et MSC.439(99) (7) relatives à la modification des règles du Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (dit Recueil HSC 2000), adoptées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI))

1. Le nouveau paragraphe ci-après est ajouté à la suite de l'actuel paragraphe 18.5.3 :
« 18.5.4 Les membres de l'équipage ayant des responsabilités liées à l'entrée dans les espaces clos ou au sauvetage doivent participer à un exercice concernant l'entrée dans les espaces clos et le sauvetage, qui doit être organisé à bord de l'engin au moins une fois tous les deux mois. »
2. Les actuels paragraphes 18.5.4 à 18.5.10 sont renumérotés 18.5.5 à 18.5.11, respectivement.
3. La première phrase du paragraphe renuméroté 18.5.8.1 est modifiée comme suit :
« 18.5.8.1 Les dates auxquelles les appels ont lieu et les comptes rendus des exercices d'abandon du navire, des exercices d'incendie, des exercices visant l'utilisation d'autres engins de sauvetage, des exercices concernant l'entrée dans les espaces clos et le sauvetage et des séances de formation à bord doivent être consignés par écrit dans le journal de bord prescrit par l'Administration. »
4. La nouvelle section ci-après est ajoutée à la suite du paragraphe renuméroté 18.5.11 :
« 18.5.12 Exercices concernant l'entrée dans les espaces clos et le sauvetage
« 18.5.12.1 Les exercices concernant l'entrée dans les espaces clos et le sauvetage devraient être planifiés et être effectués en toute sécurité, compte tenu des indications pertinentes fournies dans les recommandations élaborées par l'Organisation.
« 18.5.12.2 Chaque exercice concernant l'entrée dans les espaces clos et le sauvetage doit inclure :

1 « . la vérification et l'utilisation de l'équipement de protection individuelle nécessaire pour entrer ;
2 « . la vérification et l'utilisation du matériel et des procédures de communication ;
3 « . la vérification et l'utilisation des instruments de mesure de l'atmosphère dans les espaces clos ;
4 « . la vérification et l'utilisation du matériel et des procédures de sauvetage ; et
5 « . des consignes sur les soins de première urgence et les techniques de réanimation.

« 18.5.12.3 Les risques associés aux espaces clos et les procédures de bord pour entrer en toute sécurité dans ces espaces devraient tenir compte, selon qu'il convient, des indications pertinentes fournies dans les recommandations élaborées par l'Organisation. »