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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 2023 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 mars 2023 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est)


L'expérimentation de l'organisation du travail répond à l'option 1 bis, définie dans l'annexe 1 de l'arrêté du 26 décembre 2016 susvisé.