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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles de mise en œuvre de la comptabilité analytique au sein des organismes de formation qui dispensent des formations par apprentissage en application de l'article L. 6231-4 du code du travail)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles de mise en œuvre de la comptabilité analytique au sein des organismes de formation qui dispensent des formations par apprentissage en application de l'article L. 6231-4 du code du travail)


ANNEXE
CLASSIFICATION ANALYTIQUE DES CHARGES ET DES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ APPRENTISSAGE PAR DIPLÔME ET TITRE PRÉPARÉ (ARTICLE 4 DE L'ARRÊTÉ)


Charges annuelles - année civile
Produits annuels - année civile

Pédagogie et accompagnement :
Pédagogie :
- Conception des enseignements
- Réalisation des enseignements
- Evaluation des enseignements
- Démarche qualité
- Autres
Accompagnement :
- Accompagnement social
- Accompagnement au titre de la promotion de la mixité et de l'égalité femmes-hommes
- Accompagnement professionnel (dans le projet, vers l'emploi, recherche d'entreprises y compris en cas de rupture de contrat)
- Accompagnement des apprentis en situation de handicap
- Autres accompagnements
Frais annexes à la formation - décret n° 2018-1345 du 28/12/2018
Restauration et hébergement :
- Hébergement et restauration
- Hébergement (charges d'exploitation et autres)
- Restauration (charges d'exploitation et autres)
Autres :
- Premier équipement pédagogique nécessaire à l'exécution de la formation
- Mobilité internationale des apprentis
- Frais de déplacement pour les ultramarins
Autres frais annexes (éventuelles dépenses pour le transport des apprentis, et tout autre dépense qui ne rentre pas dans les catégories issues du décret n° 2018-1345 du 28/12/2018 sur les frais annexes)
Structure et fonctions supports : regroupe les frais d'administration et de gestion, d'énergie, des frais de personnel non affectés à la pédagogie, réunions de la gouvernance, locaux, honoraires, assurances, taxes…
Communication et frais de réseau (cotisations)
Dotations aux amortissements
Inférieures à 3 ans :
- Investissements pédago < à 3 ans
- Autres Investissements < à 3 ans
Supérieures à 3 ans :
- Investissements pédago > à 3 ans
- Autres Investissements > à 3 ans
Charge non incorporables : charges financières ou charges exceptionnelles, etc.
Chiffre d'affaires : facturation des contrats d'apprentissage :
- Opco :
- Entreprises :
- Autres :
Autres produits relatifs à l'apprentissage, dont ceux venant en atténuation des charges : subventions d'exploitation, autres facturations, transferts de charges, remboursement des frais annexes…, issus
- Opco :
- Entreprises :
- Régions :
- Etat, autres collectivités et établissements publics :
- Autres :
Produits non incorporables : produits financiers ou produits exceptionnels (dont quote-part des subventions d'investissement), etc.

Nombre d'apprentis :