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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015
Art. 6