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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 avril 2023 fixant les caractéristiques techniques applicables aux crématoriums et aux appareils de crémation)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 avril 2023 fixant les caractéristiques techniques applicables aux crématoriums et aux appareils de crémation)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 janvier 2010
Art. 3
- Arrêté du 20 décembre 2018
Art. Annexe 4