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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 avril 2023 améliorant la transparence et la lisibilité sur les frais du plan d'épargne retraite et de l'assurance-vie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 avril 2023 améliorant la transparence et la lisibilité sur les frais du plan d'épargne retraite et de l'assurance-vie)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code des assurances
Art. A522-1