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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 avril 2023 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 avril 2023 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 septembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5