Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 mars 2023 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation)
La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.