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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2021 relatif à la prime de solidarité territoriale des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2021 relatif à la prime de solidarité territoriale des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2021
Art. 2