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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 2023 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels)

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 2023 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels)


ANNEXE F
ESPADON


Nom du port

Code postal

Jours et heures obligatoires pour le débarquement/ transbordement (heure locale)

Lieu(x) obligatoire(s) pour le débarquement/ transbordement

PORT-VENDRES

66660

Tous les jours De 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 17 h 30

Quai de la République (enceinte portuaire) Quai de la gare maritime Quai de la Presqu'île (enceinte portuaire) Débarcadère de la Criée Quai François-Joly Quai Pierre-Forgas

SAINT-CYPRIEN

66750

Tous les jours De 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 17 h 30

Quai de pêche Quai Arthur Rimbaud

LE BARCARES

66420

Tous les jours De 9 heures à 12 heures et de 13 h 30 à 17 h 30

PORT-LA-NOUVELLE

11210

Tous les jours De 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 17 h 30

Quai des Pêcheurs à la Criée

GRUISSAN

11430

Tous les jours de 8h30 à 12h et de 15 heures à 19 heures

AGDE

34300

De 8 heures à 10 heures et de 14 h à 21 heures

Linéaire du quai de l'enceinte de la Halle à marée du grau d'Agde

SETE

34200

De 8 h 30 à 10 h 30 et de 16 h 30 à 21 heures

Quai de la consigne, quai Maximin Licciardi
Quai du Général Durand jusqu'au pont de la Savonnerie
Quai d'Alger
Quai du port de pêche Sète Frontignan

PALAVAS-LES-FLOTS

34250

Tous les jours de 9h00 à 11h00 et de
16h00 à 20h00

Quai Paul Cunq
Quai Georges Clemenceau

FRONTIGNAN PLAGE

34110

Tous les jours de 8 heures à 11 heures et de 17 heures à 21 heures

Quai du port de pêche qui jouxte la D50

GRAU-DU-ROI

30240

De 8 h 30 à 12h30 et de 14h à 19 heures

Quai du Général-de-Gaulle jusqu'au pont Tournant
Quai Colbert jusqu'au pont Tournant
Enceinte du port de pêche ( Quai Christian Gozioso et quai du 19 mars 1962)

LES SAINTES-MARIES-DE-LA-MER

13460

De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

Quai doté d'une potence (entre le quai des Brumes et le quai Amiral)

PORT SAINT LOUIS DU RHONE

13230

De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

PORT-DE-BOUC

13110

De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

Port de l'Anse-Aubran

MARTIGUES

13500

De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

Port de Carro

MARSEILLE

13016

De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

Port de Saumaty

MARSEILLE

13008

Tous les jours De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

La Madrague de Montredon

CARRY LE ROUET

13620

De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

LA CIOTAT

13600

Lundi au vendredi De 08h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00

SANARY

83110

De 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 heures à 16 heures

TOULON

83100

De 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 heures à 16 heures

Quai des Pêcheurs

LE LAVANDOU

83980

De 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 heures à 16 heures

SAINT-RAPHAËL

83700

De 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 heures à 16 heures

COGOLIN

83310

Tous les jours de 8h30 à 11h30 et de 14 heures à 16 heures

HYERES

83400

Tous les jours de 8h30 à 11h et 14h à 16h

Port Saint Pierre

CANNES

06400

Tous les jours de 7h à minuit

Vieux-port

CAGNES-SUR-MER

06800

Tous les jours de 7h à minuit

Port du Cros-de-Cagnes

MENTON

06500

Tous les jours de 7H à minuit

Vieux port de menton sur le quai Napoléon III

THEOULE-SUR-MER

06590

Tous les jours de 7H à minuit

Port de la Figueirette

VALLAURIS GOLFE- JUAN

6400

tous les jours de 7h à minuit

Vieux-port du golfe Juan

SARI-SOLENZARA

20145

Tous les jours de 8 heures à 18 heures

Port communal de plaisance et de pêche

BONIFACIO

20169

Lundi au samedi de 8 heures à 18 heures

BASTIA

20200

Tous les jours de 8 heures à 18 heures

L'ILE ROUSSE

20220

Lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures

SAINT-FLORENT

20217

Lundi au samedi de 8 heures à 18 heures

CALVI

20260

Lundi au samedi de 8 heures à 18 heures

PORTO-VECCHIO

20137

Lundi au samedi-de 8 heures à 18 heures

SANTA-MARIA-POGGIO

20221

Lundi au samedi de 8 heures à 18 heures

AJACCIO

20000

Lundi au samedi-de 8 heures à 18 heures

Port de pêche

CENTURI

20238

Lundi au samedi-de 8 heures à 18 heures

GALERIA

20245

Lundi au vendredi-de 8 heures à 18 heures

SAINT JEAN CAP FERRAT

06230

Tous les jours de 7h à minuit

CARNON

34280

De 7h à 9H et de 13H à 17H

Quai Auguste Meunier

SAGONE

20118

Lundi au samedi-08h00 à 18H00

Le grand quai

PROPRIANO

20110

Lundi au samedi-08h00 à 18H00

Quai des pêcheurs