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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2023 supprimant le caractère obligatoire de diverses normes concernant les corps de chauffe et les éléments de fixation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2023 supprimant le caractère obligatoire de diverses normes concernant les corps de chauffe et les éléments de fixation)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 1988
Art. 2, Art. 3, Art. 4


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 mai 1988
Art. 1