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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2023 modifiant l'arrêté du 11 mai 2022 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des aides-soignants civils du ministère de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2023 modifiant l'arrêté du 11 mai 2022 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des aides-soignants civils du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mai 2022
Art. 1